Permis de construire – Locaux non résidentiels
V.C. Les Groseilliers
02528620R0001
Commencé
le 30 juillet 2020
97 m² de locaux
Agriculture
90 030 m² terrain
Grand Combe-Des-Bois (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 juillet 2020
3
Ouverture chantier
01 mai 2022
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Grand Combe-Des-Bois (25286)
- Adresse
-
V.C. Les Groseilliers
Lieu-dit : PATURE DESSUS
25210 Grand Combe-Des-Bois - Parcelle(s)
- A 200
- Superficie terrain
- 90 030 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25210 Le Russey
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 105,0 | 97,0 | — | — | — |
| Agriculture | 105,0 | 97,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2022
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL