Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Grandes Planches
02528820V0011
Terminé
le 03 septembre 2020
484 m² de locaux
Bureaux
78 258 m² terrain
Fournets Luisans (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
03 septembre 2020
3
Ouverture chantier
03 septembre 2020
4
Achèvement
10 janvier 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Fournets Luisans (25288)
- Adresse
-
Les Grandes Planches
25390 Fournets Luisans - Parcelle(s)
-
ZN 30
ZN 38
ZN 52 - Superficie terrain
- 78 258 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- USIBOIS DU DOUBS
- SIREN
- 327984944
- SIRET
- 32798494400014
- Code APE
- 16.10A
- Code juridique
- 5499,0
- Adresse
- 25390 Fournets Luisans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 1312,0 | 484,0 | — | 85,0 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2021
- Dernière mise à jour
- Avril 2021
Données issues de la base SITADEL