Permis de construire – Locaux non résidentiels
Vc N 10 Dite Des Erauges
02530113V0011
Commencé
le 19 juillet 2013
716 m² de locaux
Agriculture
18 940 m² terrain
Guyans-Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
19 juillet 2013
3
Ouverture chantier
11 janvier 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Guyans-Vennes (25301)
- Adresse
-
Vc N 10 Dite Des Erauges
Lieu-dit : LES POMMEROTS
25390 Guyans-Vennes - Parcelle(s)
-
ZR 44
ZR 43 - Superficie terrain
- 18 940 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Guyans-Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 716,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 716,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2014
- Dernière mise à jour
- Février 2014
Données issues de la base SITADEL