Permis de construire – Locaux non résidentiels
4 Le Bas Des Pres
02530114V0004
Commencé
le 06 octobre 2014
Commerce
5 360 m² terrain
Guyans-Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
06 octobre 2014
3
Ouverture chantier
07 octobre 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Guyans-Vennes (25301)
- Adresse
-
4 Le Bas Des Pres
25390 Guyans-Vennes - Parcelle(s)
- ZK 22
- Superficie terrain
- 5 360 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Guyans-Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Commerce
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 31,0 | — | 31,0 | — | 31,0 |
| Commerce | 31,0 | — | 31,0 | — | 31,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2014
- Dernière mise à jour
- Octobre 2014
Données issues de la base SITADEL