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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Les Sept Poix

02530115V0011
Terminé
le 17 décembre 2015
544 m² de locaux Agriculture 54 800 m² terrain Guyans Vennes (25390)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
17 décembre 2015
3
Ouverture chantier
17 mars 2016
4
Achèvement
17 juillet 2017

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Guyans Vennes (25301)
Adresse
Les Sept Poix
25390 Guyans Vennes
Parcelle(s)
ZR 7
Superficie terrain
54 800 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
GAEC CASSARD SOUS LE BOIS
SIREN
533769915
SIRET
53376991500018
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25390 Guyans Vennes
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1820,0544,0
Agriculture1820,0544,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2017
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juillet 2017
Dernière mise à jour
Juillet 2017

Données issues de la base SITADEL