Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

12 Rte Des Combes

02530117V0017
Terminé
le 21 mars 2018
825 m² de locaux Agriculture 117 244 m² terrain Guyans Vennes (25390)

État d'avancement

1
Dépôt
2017
2
Autorisation
21 mars 2018
3
Ouverture chantier
01 juin 2018
4
Achèvement
15 février 2019

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Guyans Vennes (25301)
Adresse
12 Rte Des Combes
25390 Guyans Vennes
Parcelle(s)
ZH 183
ZH 192
ZH 193
Superficie terrain
117 244 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25390 Guyans Vennes
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1615,0825,0
Agriculture1615,0825,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2017
Date de prise en compte – autorisation
Octobre 2018
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2018
Dernière mise à jour
Mars 2019

Données issues de la base SITADEL