Permis de construire – Locaux non résidentiels
Louiere Grande Part
02530516N0008
Commencé
le 17 juin 2016
231 m² de locaux
Bureaux
6 280 m² terrain
L'Hopital Du Grosbois (25620)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
17 juin 2016
3
Ouverture chantier
02 janvier 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- L'Hopital Du Grosbois (25305)
- Adresse
-
Louiere Grande Part
25620 L'Hopital Du Grosbois - Parcelle(s)
- ZD 240
- Superficie terrain
- 6 280 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- L'OREE DU BOIS
- SIREN
- 811916592
- SIRET
- 81191659200017
- Code APE
- 68.20B
- Code juridique
- 6540,0
- Adresse
- 25580 Etalans
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 231,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Avril 2019
- Dernière mise à jour
- Avril 2019
Données issues de la base SITADEL