Permis de construire – Locaux non résidentiels
3B Rte Des Pistes
02530713P0001
Commencé
le 02 avril 2013
Service public ou d'intérêt collectif
164 m² terrain
Les Hopitaux-Neufs (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
02 avril 2013
3
Ouverture chantier
01 juillet 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Hopitaux-Neufs (25307)
- Adresse
-
3B Rte Des Pistes
25370 Les Hopitaux-Neufs - Parcelle(s)
- AB 256
- Superficie terrain
- 164 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25370 Les Hopitaux-Neufs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Service public
- Administratif
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 151,0 | — | 89,0 | — | 89,0 |
| Service public | 151,0 | — | 89,0 | — | 89,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2013
Données issues de la base SITADEL