Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Hopitaux-Neufs
02530713P0004
Commencé
le 09 septembre 2013
100 m² de locaux
Agriculture
14 000 m² terrain
Les Hopitaux-Neufs (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
09 septembre 2013
3
Ouverture chantier
01 juin 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Hopitaux-Neufs (25307)
- Adresse
-
Lieu-dit : LA CHAMPAGNE
25370 Les Hopitaux-Neufs - Parcelle(s)
- A 140
- Superficie terrain
- 14 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25370 Les Hopitaux-Neufs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 100,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 100,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2014
- Dernière mise à jour
- Août 2014
Données issues de la base SITADEL