Permis de construire – Locaux non résidentiels
2 Clos De La Rochette
02530724P0014
Autorisé
le 15 avril 2024
12 m² de locaux
Agriculture
701 m² terrain
Les Hopitaux Neufs (25370)
État d'avancement
1
Dépôt
2024
2
Autorisation
15 avril 2024
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Hopitaux Neufs (25307)
- Adresse
-
2 Clos De La Rochette
25370 Les Hopitaux Neufs - Parcelle(s)
- AE 75
- Superficie terrain
- 701 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25370 Les Hopitaux Neufs
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 12,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 12,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Déclaration préalable (DP)
- Année de dépôt
- 2024
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2024
- Dernière mise à jour
- Avril 2024
Données issues de la base SITADEL