Permis de construire – Locaux non résidentiels
Champs Sur Le Rondey
02531521L0010
Autorisé
le 04 mars 2022
409 m² de locaux
Bureaux
2 941 m² terrain
L'Isle Sur Le Doubs (25250)
État d'avancement
1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 mars 2022
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- L'Isle Sur Le Doubs (25315)
- Adresse
-
Champs Sur Le Rondey
25250 L'Isle Sur Le Doubs - Parcelle(s)
- B 1499
- Superficie terrain
- 2 941 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25250 Soye
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 409,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2021
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2022
- Dernière mise à jour
- Mars 2022
Données issues de la base SITADEL