Permis de construire – Locaux non résidentiels
Lotissement ''Sous Les Cot
02532116R0034
Terminé
le 15 juillet 2016
Habitation
497 m² terrain
Villers Le Lac (25130)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
15 juillet 2016
3
Ouverture chantier
25 février 2017
4
Achèvement
10 octobre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Villers Le Lac (25321)
- Adresse
-
Lotissement ''Sous Les Cot
Lieu-dit : RUE DES COTES
25130 Villers Le Lac - Parcelle(s)
- BK 109
- Superficie terrain
- 497 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- SAUGET CONSTRUCTION
- SIREN
- 809527161
- SIRET
- 80952716100016
- Code APE
- 41.10D
- Code juridique
- 6541,0
- Adresse
- 25130 Villers Le Lac
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Habitation
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | — | 159,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2017
- Dernière mise à jour
- Décembre 2017
Données issues de la base SITADEL