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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Levier

02533416P0015
Autorisé
le 09 septembre 2016
1 043 m² de locaux Agriculture 2 350 m² terrain Levier (25270)

État d'avancement

1
Dépôt
2016
2
Autorisation
09 septembre 2016
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Levier (25334)
Adresse

Lieu-dit : GRANGES MAILLOT
25270 Levier
Parcelle(s)
D 8
Superficie terrain
2 350 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC DE MAILLOT BOURIOT
SIREN
378724470
SIRET
37872447000018
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25270 Levier
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1043,0
Agriculture1043,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2016
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2016
Dernière mise à jour
Septembre 2016

Données issues de la base SITADEL