Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Levier

02533421P0033
Terminé
le 29 octobre 2021
340 m² de locaux Service public ou d'intérêt collectif 5 352 m² terrain Levier (25270)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
29 octobre 2021
3
Ouverture chantier
01 juillet 2022
4
Achèvement
29 novembre 2023

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Levier (25334)
Adresse

Lieu-dit : LA TILLE
25270 Levier
Parcelle(s)
ZK 141
Superficie terrain
5 352 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
COMMUNE DE LEVIER
SIREN
200068401
SIRET
20006840100013
Code APE
84.11Z
Code juridique
7210,0
Adresse
25270 Levier
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Service public
Administratif
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1470,0340,0
Service public1470,0340,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Décembre 2022
Dernière mise à jour
Janvier 2024

Données issues de la base SITADEL