Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Luhier
02535117R0001
Terminé
le 19 septembre 2017
480 m² de locaux
Agriculture
8 000 m² terrain
Le Luhier (25210)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
19 septembre 2017
3
Ouverture chantier
25 septembre 2017
4
Achèvement
01 décembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Le Luhier (25351)
- Adresse
-
Lieu-dit : LES GUERITTES
25210 Le Luhier - Parcelle(s)
- A 344P
- Superficie terrain
- 8 000 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DES GUERITTES
- SIREN
- 791659188
- SIRET
- 79165918800019
- Code APE
- 01.41Z
- Code juridique
- 6533,0
- Adresse
- 25210 Le Luhier
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 480,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 480,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL