Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Maiche

02535618R0006
Commencé
le 17 septembre 2018
1 461 m² de locaux Agriculture 71 718 m² terrain Maiche (25120)

État d'avancement

1
Dépôt
2018
2
Autorisation
17 septembre 2018
3
Ouverture chantier
01 octobre 2019
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Maiche (25356)
Adresse

25120 Maiche
Parcelle(s)
ZY 42
Superficie terrain
71 718 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GROUPEMENT AGRICOLE D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU MARTIN DES PRISES
SIREN
802015123
SIRET
80201512300010
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25120 Maiche
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux285,01461,026,0
Agriculture285,01461,026,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2018
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2019
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Octobre 2019
Dernière mise à jour
Octobre 2019

Données issues de la base SITADEL