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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Genevriers

02535618R0014
Commencé
le 14 février 2019
732 m² de locaux Agriculture 3 759 m² terrain Maiche (25120)

État d'avancement

1
Dépôt
2018
2
Autorisation
14 février 2019
3
Ouverture chantier
28 février 2019
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Maiche (25356)
Adresse
Genevriers
Lieu-dit : ROUTE DE CERNAY L'EGLISE
25120 Maiche
Parcelle(s)
AM 52
Superficie terrain
3 759 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
Adresse
25120 Maiche
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux732,0
Agriculture732,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2018
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2019
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Septembre 2019
Dernière mise à jour
Septembre 2019

Données issues de la base SITADEL