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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Le Cerneux

02535620R0006
Autorisé
le 18 août 2020
1 236 m² de locaux Agriculture 296 385 m² terrain Maiche (25120)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
18 août 2020
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Maiche (25356)
Adresse
Le Cerneux
25120 Maiche
Parcelle(s)
ZW 14
ZW 20
Superficie terrain
296 385 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
GAEC DU CERNEUX
SIREN
339847956
SIRET
33984795600028
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25120 Maiche
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation228,0
Locaux5863,01236,0
Agriculture5863,01236,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Août 2020
Dernière mise à jour
Août 2020

Données issues de la base SITADEL