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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Maisons-Du-Bois-Lievremont

02535719P0001
Terminé
le 30 juin 2019
56 m² de locaux Agriculture Maisons-Du-Bois-Lievremont (25650)

État d'avancement

1
Dépôt
2019
2
Autorisation
30 juin 2019
3
Ouverture chantier
30 juin 2019
4
Achèvement
01 juin 2020

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Maisons-Du-Bois-Lievremont (25357)
Adresse

Lieu-dit : CHAMPS MONTRY
25650 Maisons-Du-Bois-Lievremont
Parcelle(s)
ZB 51
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas

Demandeur

Dénomination
GAEC DE LA RICORNE
SIREN
409021722
SIRET
40902172200023
Code APE
01.46Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25650 Maisons-Du-Bois-Lievremont
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1716,056,0
Agriculture1716,056,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2019
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2019
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Juillet 2019
Dernière mise à jour
Août 2020

Données issues de la base SITADEL