Permis de construire – Locaux non résidentiels
2 BIS Rue Des Fleurs
02539418L0007
Terminé
le 27 septembre 2018
28 m² de locaux
Commerce
8 500 m² terrain
Montenois (25260)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
27 septembre 2018
3
Ouverture chantier
02 octobre 2018
4
Achèvement
15 février 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montenois (25394)
- Adresse
-
2 BIS Rue Des Fleurs
Lieu-dit : EN FOIREY
25260 Montenois - Parcelle(s)
- B 811
- Superficie terrain
- 8 500 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25260 Montenois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 74,0 | 28,0 | — | — | — |
| Commerce | 74,0 | 28,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2018
- Dernière mise à jour
- Mars 2020
Données issues de la base SITADEL