Permis de construire – Locaux non résidentiels
Montjoie-Le-Chateau
02540213R0001
Autorisé
le 04 juillet 2013
92 m² de locaux
Bureaux
4 438 m² terrain
Montjoie-Le-Chateau (25190)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
04 juillet 2013
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montjoie-Le-Chateau (25402)
- Adresse
-
Lieu-dit : DERRIERE LE MOULIN
25190 Montjoie-Le-Chateau - Parcelle(s)
- A 250
- Superficie terrain
- 4 438 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25190 Montjoie-Le-Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 28,0 | 92,0 | — | — | — |
| Locaux | 28,0 | 92,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2013
- Dernière mise à jour
- Juillet 2013
Données issues de la base SITADEL