Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

9001 Rue Des Epinottes

02540321R0008
Terminé
le 22 juillet 2021
60 m² de locaux Commerce 1 879 m² terrain Montlebon (25500)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
22 juillet 2021
3
Ouverture chantier
02 novembre 2021
4
Achèvement
30 mai 2022

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Montlebon (25403)
Adresse
9001 Rue Des Epinottes
25500 Montlebon
Parcelle(s)
ZE 182
Superficie terrain
1 879 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25500 Montlebon
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Commerce
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux490,060,0
Commerce490,060,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Juillet 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Février 2022
Dernière mise à jour
Novembre 2022

Données issues de la base SITADEL