Permis de construire – Locaux non résidentiels
6 Chem Du Coin Du Bas
02540414E0003
Commencé
le 24 juillet 2014
300 m² de locaux
Bureaux
Montmahoux (25270)
État d'avancement
1
Dépôt
2014
2
Autorisation
24 juillet 2014
3
Ouverture chantier
27 juillet 2014
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montmahoux (25404)
- Adresse
-
6 Chem Du Coin Du Bas
25270 Montmahoux - Parcelle(s)
- B 392
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25270 Montmahoux
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 300,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2014
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2014
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2015
- Dernière mise à jour
- Février 2015
Données issues de la base SITADEL