Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chemin De Chenecey
02540617N0010
Autorisé
le 02 février 2018
33 m² de locaux
Agriculture
12 187 m² terrain
Montrond Le Chateau (25660)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
02 février 2018
3
Ouverture chantier
—
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Montrond Le Chateau (25406)
- Adresse
-
Chemin De Chenecey
Lieu-dit : LA GUENARDIERE
25660 Montrond Le Chateau - Parcelle(s)
-
ZH 122
ZH 199
ZH 79 - Superficie terrain
- 12 187 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25660 Montrond Le Chateau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 33,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 33,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2018
- Dernière mise à jour
- Février 2018
Données issues de la base SITADEL