Permis de construire – Locaux non résidentiels
Le Mont Joly
02541115R0022
Terminé
le 08 février 2016
172 m² de locaux
Agriculture
3 120 m² terrain
Morteau (25500)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
08 février 2016
3
Ouverture chantier
29 septembre 2016
4
Achèvement
20 septembre 2017
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Morteau (25411)
- Adresse
-
Le Mont Joly
25500 Morteau - Parcelle(s)
- AN 56
- Superficie terrain
- 3 120 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25500 Morteau
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 1
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 172,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 172,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Février 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2016
- Dernière mise à jour
- Septembre 2017
Données issues de la base SITADEL