Permis de construire – Locaux non résidentiels
3 Rue Du Chene
02542013E0003
Commencé
le 14 juin 2013
22 m² de locaux
Bureaux
Nans-Sous-Sainte-Anne (25330)
État d'avancement
1
Dépôt
2013
2
Autorisation
14 juin 2013
3
Ouverture chantier
16 juillet 2013
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Nans-Sous-Sainte-Anne (25420)
- Adresse
-
3 Rue Du Chene
25330 Nans-Sous-Sainte-Anne - Parcelle(s)
- ZC 89
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25330 Nans-Sous-Sainte-Anne
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 22,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2013
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2013
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Août 2013
- Dernière mise à jour
- Août 2013
Données issues de la base SITADEL