Permis de construire – Locaux non résidentiels
2 Chemin Du Four
02542019E0001
Commencé
le 06 juin 2019
8 m² de locaux
Bureaux
1 800 m² terrain
Nans-Sous-Sainte-Anne (25330)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
06 juin 2019
3
Ouverture chantier
01 août 2019
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Nans-Sous-Sainte-Anne (25420)
- Adresse
-
2 Chemin Du Four
Lieu-dit : GRAND CLOS
25330 Nans-Sous-Sainte-Anne - Parcelle(s)
-
ZD 59
ZD 58 - Superficie terrain
- 1 800 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 39600 Arbois
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 8,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Octobre 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2019
- Dernière mise à jour
- Octobre 2019
Données issues de la base SITADEL