Permis de construire – Locaux non résidentiels
Derriere Le Tilleul
02542417V0002
Commencé
le 10 juillet 2017
450 m² de locaux
Commerce
14 499 m² terrain
Les Premiers Sapins (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
10 juillet 2017
3
Ouverture chantier
24 juillet 2017
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Premiers Sapins (25424)
- Adresse
-
Derriere Le Tilleul
25580 Les Premiers Sapins - Parcelle(s)
- ZL 241
- Superficie terrain
- 14 499 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25800 Etray
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 450,0 | — | — | — |
| Commerce | — | 450,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2017
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2017
- Dernière mise à jour
- Juillet 2017
Données issues de la base SITADEL