Permis de construire – Locaux non résidentiels
Au Sapey
02542417V0006
Commencé
le 20 juin 2017
87 m² de locaux
Agriculture
8 520 m² terrain
Les Premiers Sapins (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
20 juin 2017
3
Ouverture chantier
08 janvier 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Premiers Sapins (25424)
- Adresse
-
Au Sapey
Lieu-dit : ATHOSE
25580 Les Premiers Sapins - Parcelle(s)
- C 313
- Superficie terrain
- 8 520 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25650 Gilley
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 87,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 87,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2018
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Janvier 2018
- Dernière mise à jour
- Janvier 2018
Données issues de la base SITADEL