Permis de construire – Locaux non résidentiels
Zone D'Activite Derriere L
02542419V0021
Terminé
le 14 février 2020
300 m² de locaux
Commerce
3 959 m² terrain
Les Premiers Sapins (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
14 février 2020
3
Ouverture chantier
10 décembre 2020
4
Achèvement
10 février 2021
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Premiers Sapins (25424)
- Adresse
-
Zone D'Activite Derriere L
25580 Les Premiers Sapins - Parcelle(s)
- ZL 301
- Superficie terrain
- 3 959 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25580 Les Premiers Sapins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 300,0 | — | — | — |
| Commerce | — | 300,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Septembre 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Décembre 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2021
Données issues de la base SITADEL