Permis de construire – Locaux non résidentiels
1 Rue De La Scierie
02542420V0007
Terminé
le 30 juin 2020
Service public ou d'intérêt collectif
4 308 m² terrain
Les Premiers Sapins (25580)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 juin 2020
3
Ouverture chantier
12 mai 2021
4
Achèvement
03 mars 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Les Premiers Sapins (25424)
- Adresse
-
1 Rue De La Scierie
Lieu-dit : NODS
25580 Les Premiers Sapins - Parcelle(s)
- ZL 188
- Superficie terrain
- 4 308 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25580 Les Premiers Sapins
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Transformation sans extension ni diminution de surface
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Service public
- Administratif
- Type transformation
- Transformation de locaux non résidentiels
- Locaux transformés
- Service public ou d'intérêt collectif
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 374,0 | — | 374,0 | — | 374,0 |
| Service public | 374,0 | — | 374,0 | — | 374,0 |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Août 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Octobre 2021
- Dernière mise à jour
- Mai 2022
Données issues de la base SITADEL