Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Grande Rue - Hautepierre L

02542420V0014
Terminé
le 16 août 2020
81 m² de locaux Agriculture 8 615 m² terrain Les Premiers Sapins (25580)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
16 août 2020
3
Ouverture chantier
08 février 2021
4
Achèvement
31 octobre 2021

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Les Premiers Sapins (25424)
Adresse
Grande Rue - Hautepierre L
25580 Les Premiers Sapins
Parcelle(s)
ZE 39
Superficie terrain
8 615 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
GROUPEMENT D'EXPLOITATION EN COMMUN RECONNU DU CLOS DE LA FONTAINE
SIREN
380712901
SIRET
38071290100020
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25580 Les Premiers Sapins
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1630,081,0
Agriculture1630,081,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Janvier 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Février 2021
Dernière mise à jour
Décembre 2021

Données issues de la base SITADEL