Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Derriere Le Tilleul - Nods

02542420V0016
Terminé
le 24 août 2020
70 m² de locaux Service public ou d'intérêt collectif 2 425 m² terrain Les Premiers Sapins (25580)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
24 août 2020
3
Ouverture chantier
08 août 2021
4
Achèvement
22 septembre 2022

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Les Premiers Sapins (25424)
Adresse
Derriere Le Tilleul - Nods
25580 Les Premiers Sapins
Parcelle(s)
ZL 225
Superficie terrain
2 425 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
COMMUNE DE LES PREMIERS SAPINS
SIREN
200057156
SIRET
20005715600172
Code APE
84.11Z
Code juridique
7210,0
Adresse
25580 Les Premiers Sapins
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Service public
Transport
Extension
Oui
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux100,070,0
Service public100,070,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Août 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Octobre 2021
Dernière mise à jour
Octobre 2022

Données issues de la base SITADEL