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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Aux Longs Champs - Rantech

02542421V0003
Terminé
le 09 mars 2021
238 m² de locaux Agriculture 9 560 m² terrain Premiers Sapins (25580)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
09 mars 2021
3
Ouverture chantier
29 mars 2021
4
Achèvement
20 janvier 2022

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Premiers Sapins (25424)
Adresse
Aux Longs Champs - Rantech
25580 Premiers Sapins
Parcelle(s)
ZA 113
Superficie terrain
9 560 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
GAEC DU CONTOUR DES ROCHES
SIREN
887579639
SIRET
88757963900014
Code APE
01.41Z
Code juridique
6533,0
Adresse
25580 Les Premiers Sapins
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Agriculture
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux820,0238,0
Agriculture820,0238,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Mars 2021
Dernière mise à jour
Juin 2022

Données issues de la base SITADEL