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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Derriere Le Tilleul (Nods)

02542424V0004
Autorisé
le 13 septembre 2024
300 m² de locaux Bureaux 1 577 m² terrain Premiers Sapins (25580)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
13 septembre 2024
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Premiers Sapins (25424)
Adresse
Derriere Le Tilleul (Nods)
25580 Premiers Sapins
Parcelle(s)
ZL 298
Superficie terrain
1 577 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
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Demandeur

Dénomination
SCI IO DOMENICO
SIREN
982736159
SIRET
98273615900012
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
25290 Ornans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Bureaux
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non
Niveaux max
1

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux300,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2024
Dernière mise à jour
Septembre 2024

Données issues de la base SITADEL