Permis de construire – Locaux non résidentiels
7 Chemin De La Zone
02543215V0012
Commencé
le 25 septembre 2015
232 m² de locaux
Commerce
2 788 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2015
2
Autorisation
25 septembre 2015
3
Ouverture chantier
28 septembre 2015
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
7 Chemin De La Zone
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AI 13
- Superficie terrain
- 2 788 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 521,0 | 232,0 | — | — | — |
| Commerce | 521,0 | 232,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2015
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2016
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2016
- Dernière mise à jour
- Juin 2016
Données issues de la base SITADEL