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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Le Village

02543215V0015
Terminé
le 16 mars 2016
347 m² de locaux Service public ou d'intérêt collectif 5 195 m² terrain Orchamps Vennes (25390)

État d'avancement

1
Dépôt
2015
2
Autorisation
16 mars 2016
3
Ouverture chantier
02 mai 2016
4
Achèvement
30 novembre 2016

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Orchamps Vennes (25432)
Adresse
Le Village
25390 Orchamps Vennes
Parcelle(s)
AL 26
Superficie terrain
5 195 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25390 Orchamps Vennes
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Service public
Administratif
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux50,0347,0
Service public50,0347,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2015
Date de prise en compte – autorisation
Avril 2016
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Décembre 2016
Dernière mise à jour
Décembre 2016

Données issues de la base SITADEL