Permis de construire – Locaux non résidentiels
Rue Du Chene
02543216V0014
Terminé
le 20 février 2017
465 m² de locaux
Service public ou d'intérêt collectif
1 738 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2016
2
Autorisation
20 février 2017
3
Ouverture chantier
15 décembre 2017
4
Achèvement
01 novembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
Rue Du Chene
Lieu-dit : LOTISSEMENT DE LA SANTE
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AH 90P
- Superficie terrain
- 1 738 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Service public ou d'intérêt collectif
- Service public
- Culture
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 465,0 | — | — | — |
| Service public | — | 465,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2016
- Date de prise en compte – autorisation
- Mars 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Août 2020
Données issues de la base SITADEL