Permis de construire – Locaux non résidentiels
Chemin Des Chocheux
02543217V0015
Terminé
le 23 décembre 2017
1 036 m² de locaux
Agriculture
19 360 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
23 décembre 2017
3
Ouverture chantier
24 décembre 2018
4
Achèvement
01 septembre 2019
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
Chemin Des Chocheux
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
-
ZS 24
ZS 61 - Superficie terrain
- 19 360 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 3637,0 | 1036,0 | — | 178,0 | — |
| Agriculture | 3637,0 | 1036,0 | — | 178,0 | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juin 2019
- Dernière mise à jour
- Février 2020
Données issues de la base SITADEL