Permis de construire – Locaux non résidentiels
Zone Artisanel ""Aux Creux""
02543217V0026
Commencé
le 18 janvier 2018
227 m² de locaux
Commerce
1 704 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2017
2
Autorisation
18 janvier 2018
3
Ouverture chantier
01 mars 2018
4
Achèvement
—
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
Zone Artisanel ""Aux Creux""
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
-
AI 63P
ZR 51P - Superficie terrain
- 1 704 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
- Niveaux max
- 2
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 227,0 | — | — | — |
| Commerce | — | 227,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2017
- Date de prise en compte – autorisation
- Avril 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2020
- Dernière mise à jour
- Juillet 2020
Données issues de la base SITADEL