Permis de construire – Locaux non résidentiels
Za ""Aux Creux""
02543218V0006
Terminé
le 13 avril 2018
488 m² de locaux
Commerce
3 438 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
13 avril 2018
3
Ouverture chantier
15 novembre 2018
4
Achèvement
10 janvier 2020
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
Za ""Aux Creux""
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- ZR 51P
- Superficie terrain
- 3 438 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 488,0 | — | — | — |
| Commerce | — | 357,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Mai 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2020
- Dernière mise à jour
- Septembre 2020
Données issues de la base SITADEL