Permis de construire – Locaux non résidentiels
Les Allais Dessous
02543218V0026
Terminé
le 19 octobre 2018
105 m² de locaux
Agriculture
9 179 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2018
2
Autorisation
19 octobre 2018
3
Ouverture chantier
19 octobre 2018
4
Achèvement
16 novembre 2018
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
Les Allais Dessous
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
-
C 353
C 442
C 444 - Superficie terrain
- 9 179 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Agriculture
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 105,0 | — | — | — |
| Agriculture | — | 105,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2018
- Date de prise en compte – autorisation
- Juin 2019
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Juillet 2019
- Dernière mise à jour
- Juillet 2019
Données issues de la base SITADEL