Permis de construire – Locaux non résidentiels
3 Chemin De La Planche Seche
02543219V0005
Terminé
le 09 avril 2019
301 m² de locaux
Commerce
2 135 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2019
2
Autorisation
09 avril 2019
3
Ouverture chantier
24 octobre 2019
4
Achèvement
16 avril 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
3 Chemin De La Planche Seche
Lieu-dit : ""CHAMPS DU CREUX""
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
-
AI 55
AI 68 - Superficie terrain
- 2 135 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Travaux sur construction existante
- Nature complétée
- Extension de surface sans transformation
- Destination
- Commerce
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Oui
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 385,0 | 301,0 | — | — | — |
| Commerce | 385,0 | 301,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2019
- Date de prise en compte – autorisation
- Janvier 2020
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Février 2020
- Dernière mise à jour
- Avril 2022
Données issues de la base SITADEL