Permis de construire – Locaux non résidentiels
Za "" Au Creux"" - Lot N_10
02543220V0015
Terminé
le 30 septembre 2020
296 m² de locaux
Bureaux
2 890 m² terrain
Orchamps Vennes (25390)
État d'avancement
1
Dépôt
2020
2
Autorisation
30 septembre 2020
3
Ouverture chantier
01 avril 2021
4
Achèvement
28 février 2022
Localisation du projet
- Région
- Bourgogne-Franche-Comté
- Département
- Doubs (25)
- Commune
- Orchamps Vennes (25432)
- Adresse
-
Za "" Au Creux"" - Lot N_10
25390 Orchamps Vennes - Parcelle(s)
- AI 85
- Superficie terrain
- 2 890 m²
- Zone opération
- Hors zones ou ne sais pas
Demandeur
- Dénomination
- —
- Adresse
- 25390 Orchamps Vennes
- Architecte
- Non
Caractéristiques du projet
- Nature déclarée
- Nouvelle construction
- Nature complétée
- Nouvelle construction
- Destination
- Bureaux
- Service public
- Autre équipement public
- Extension
- Non
- Surélévation
- Non
- Niveaux supplémentaires
- Non
Bilan des surfaces (m²)
| Destination | Avant | Créée | Issue de transformation | Démolie | Transformée |
|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | — | 296,0 | — | — | — |
Références administratives
- Type de demande
- Permis de construire (PC)
- Année de dépôt
- 2020
- Date de prise en compte – autorisation
- Juillet 2021
- Date de prise en compte – ouverture de chantier
- Septembre 2021
- Dernière mise à jour
- Août 2022
Données issues de la base SITADEL