Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

Champs Du Creux

02543223V0002
Terminé
le 28 février 2023
205 m² de locaux Bureaux 7 087 m² terrain Orchamps Vennes (25390)

État d'avancement

1
Dépôt
2023
2
Autorisation
28 février 2023
3
Ouverture chantier
22 août 2023
4
Achèvement
02 avril 2024

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Orchamps Vennes (25432)
Adresse
Champs Du Creux
25390 Orchamps Vennes
Parcelle(s)
AI 33
AI 34
AI 35
Superficie terrain
7 087 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
SCI DELA
SIREN
393558986
SIRET
39355898600013
Code APE
68.20B
Code juridique
6540,0
Adresse
70400 Hericourt
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Bureaux
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1431,0205,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2023
Date de prise en compte – autorisation
Février 2023
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Août 2023
Dernière mise à jour
Avril 2024

Données issues de la base SITADEL