Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

15 Rue Du Stade

02543417N0014
Terminé
le 11 septembre 2017
1 684 m² de locaux Service public ou d'intérêt collectif 17 012 m² terrain Ornans (25290)

État d'avancement

1
Dépôt
2017
2
Autorisation
11 septembre 2017
3
Ouverture chantier
16 novembre 2017
4
Achèvement
21 mars 2019

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Ornans (25434)
Adresse
15 Rue Du Stade
25290 Ornans
Parcelle(s)
AV 141
Superficie terrain
17 012 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
CENTRE INTERCOMMUNAL D'ACTION SOCIALE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNE D'ORNANS AMANCEY QUINGEY
SIREN
200018380
SIRET
20001838000010
Code APE
88.99B
Code juridique
7367,0
Adresse
25290 Ornans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Service public ou d'intérêt collectif
Service public
Culture
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1684,0
Service public1684,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2017
Date de prise en compte – autorisation
Septembre 2017
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2017
Dernière mise à jour
Novembre 2019

Données issues de la base SITADEL