Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

5 Allee De La Tour De Peilz

02543420N0139
Terminé
le 15 mars 2021
72 m² de locaux Commerce 48 990 m² terrain Ornans (25290)

État d'avancement

1
Dépôt
2020
2
Autorisation
15 mars 2021
3
Ouverture chantier
15 août 2021
4
Achèvement
31 mai 2022

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Ornans (25434)
Adresse
5 Allee De La Tour De Peilz
Lieu-dit : LES TERRASSES
25290 Ornans
Parcelle(s)
F 1079
Superficie terrain
48 990 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
DOMAINE SEQUANIE
SIREN
507527976
SIRET
50752797600017
Code APE
70.10Z
Code juridique
5710,0
Adresse
25290 Ornans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Commerce
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux72,0
Commerce72,0

Références administratives

Type de demande
Déclaration préalable (DP)
Année de dépôt
2020
Date de prise en compte – autorisation
Mars 2021
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Septembre 2022
Dernière mise à jour
Septembre 2022

Données issues de la base SITADEL