Aller au contenu principal
Permis de construire – Locaux non résidentiels

24 Rue Edouard Bastide

02543421N0015
Autorisé
le 04 juin 2021
Habitation 754 m² terrain Ornans (25290)

État d'avancement

1
Dépôt
2021
2
Autorisation
04 juin 2021
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Ornans (25434)
Adresse
24 Rue Edouard Bastide
25290 Ornans
Parcelle(s)
AK 82
Superficie terrain
754 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
LA BASTIDE
SIREN
850073669
SIRET
85007366900010
Code APE
55.20Z
Code juridique
5710,0
Adresse
None Ornans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Transformation sans extension ni diminution de surface
Destination
Habitation
Service public
Autre équipement public
Type transformation
Transformation de logements en locaux non résidentiels
Locaux transformés
Logements
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Habitation111,0111,0
Locaux111,0
Commerce111,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2021
Date de prise en compte – autorisation
Juin 2021
Dernière mise à jour
Juin 2021

Données issues de la base SITADEL