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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Avenue Du Marechal Juin

02543424N0008
Autorisé
le 02 mai 2024
144 m² de locaux Commerce 3 160 m² terrain Ornans (25290)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
02 mai 2024
3
Ouverture chantier
4
Achèvement

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Ornans (25434)
Adresse
Avenue Du Marechal Juin
25290 Ornans
Parcelle(s)
AD 40
Superficie terrain
3 160 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
Adresse
25111 Montgesoye
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Travaux sur construction existante
Nature complétée
Extension de surface sans transformation
Destination
Commerce
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux360,0144,0
Commerce360,0144,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Mai 2024
Dernière mise à jour
Mai 2024

Données issues de la base SITADEL