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Permis de construire – Locaux non résidentiels

Rue Des Epenottes

02543424N0020
Terminé
le 15 novembre 2024
150 m² de locaux Bureaux 12 992 m² terrain Ornans (25290)

État d'avancement

1
Dépôt
2024
2
Autorisation
15 novembre 2024
3
Ouverture chantier
15 novembre 2024
4
Achèvement
19 novembre 2024

Localisation du projet

Région
Bourgogne-Franche-Comté
Département
Doubs (25)
Commune
Ornans (25434)
Adresse
Rue Des Epenottes
25290 Ornans
Parcelle(s)
AN 304
Superficie terrain
12 992 m²
Zone opération
Hors zones ou ne sais pas
Voir sur Google Maps

Demandeur

Dénomination
ITW RIVEX
SIREN
562079921
SIRET
56207992100119
Code APE
25.94Z
Code juridique
5710,0
Adresse
25290 Ornans
Architecte
Non

Caractéristiques du projet

Nature déclarée
Nouvelle construction
Nature complétée
Nouvelle construction
Destination
Bureaux
Service public
Autre équipement public
Extension
Non
Surélévation
Non
Niveaux supplémentaires
Non

Bilan des surfaces (m²)

Destination Avant Créée Issue de transformation Démolie Transformée
Locaux1200,0150,0

Références administratives

Type de demande
Permis de construire (PC)
Année de dépôt
2024
Date de prise en compte – autorisation
Novembre 2024
Date de prise en compte – ouverture de chantier
Novembre 2024
Dernière mise à jour
Novembre 2024

Données issues de la base SITADEL